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La cité des alpagas / Alpacas City
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Acceptation des conditions
Les présentes conditions générales de vente sont applicables à toutes les commandes passées sur le site internet « www.lacitedesalpagas.ca ». La validation de la commande d'un produit proposé sur le site « www.lacitedesalpagas.ca » implique l'acceptation expresse de votre part des présentes conditions générales de vente, sans que cette acceptation nécessite votre signature manuscrite. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre la société La cité des alpagas / Alpacas City et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. La cité des alpagas / Alpacas City se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente.
Commandes
Les commandes sont effectives dès la date de réception du règlement. Toute commande suppose l’adhésion sans restriction ni réserve aux présentes conditions générales de vente. A partir du moment où l’Acheteur a enregistré sa commande il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans réserve les présentes conditions générales de vente, les prix, volumes et quantités des produits proposés à la vente et commandés
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Il est à noter que toutes les ventes sont des ventes finales. Aucun remboursement ou échange n’est possible.
Prix
Les prix de vente des produits sont indiqués en $CAN hors taxes et sont ceux en vigueur au moment de l’enregistrement du bon de commande par l’acheteur. Ils ne comprennent pas les frais d’expédition facturés en supplément du prix des produits achetés.
Le montant facturé des frais d’expédition est la seule décision de La cité des alpagas / Alpacas City .
Les prix de vente des produits peuvent être modifiés par La cité des alpagas / Alpacas City à tout moment. Cette modification sera signalée à l’Acheteur avant toute commande. Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif.
Produits
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Disponibilité
La commande sera exécutée au plus tard dans un délai de 15 jour ouvrable à compter du jour suivant celui où le consommateur a passé sa commande. Les produits sur le site sont disponibles. Aucun produit ne peut être commandé s'il est en rupture de stock.
Livraison
La cité des alpagas / Alpacas City s'assure que chaque colis soit soigneusement préparé et que chaque produit soit protégé au mieux afin de limiter toute détérioration durant le transport. La cité des alpagas / Alpacas City ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison. Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client sur le bon de commande. Pas d'expédition du vendredi midi au dimanche soir. La propriété et la responsabilité des marchandises sont transférées du site La cité des alpagas / Alpacas City au client, au moment de la prise en charge par le transporteur. Les marchandises voyagent aux risques et périls du client. L’Acheteur est tenu de vérifier l'état de l'emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dus au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu'à La cité des alpagas / Alpacas City , dans un délai d'une semaine maximum.
Aucun remboursement ni échange est possible.
Non-validité partielle
Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
Litiges
Les ventes de produits de la société La cité des alpagas / Alpacas City sont soumises à la loi canadienne. La société La cité des alpagas / Alpacas City ne peut être tenue pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. La responsabilité de la société La cité des alpagas / Alpacas City sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur à la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable.
Taxes éventuelles
Pour les articles livrés en dehors du Canada, des taxes éventuelles et des droits de douane pourront être imposés lorsque votre colis parvient à destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuelles sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité. Nous ne sommes pas tenus de vérifier et de vous informer des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, nous vous conseillons de vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.
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